Déposée le 3 avril 1979 par FIELDCREST MILLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROYAL VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: FIELDCREST MILLS, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), ayant son siège social: 326 East Stadium Drive, EDEN, Etat de Caroline du Nord, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque ROYAL VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: FIELDCREST MILLS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), ayant son siège social: 326 East Stadium Drive, EDEN, Etat de Caroline du Nord, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027
Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles, tissus, notamment tissus à la pièce, en laine, coton, matières synthétiques et en leurs mélanges, couvertures de toutes sortes, y compris couvertures de voyage et couvertures pour chevaux, en laine, coton, matières synthétiques et en leurs mélanges;rideaux de fenêtres, tentures, dessus de lit, couvrepieds, nappes, petits napperons, napperons individuels, linge de maison, draps de lit, draps et tentures à la pièce, taies d'oreillers et de traversins, draps de bain, serviettes de plage, essuiemains, essuie-doigts, torchons pour laver et essuyer, gants en éponge, serviettes à la pièce, dessus de couvercle et de réservoir et rideaux de douche.
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